Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons des informations légales suivantes :
1. Éditeur du Site
Le site Web [www.sirati.fr] est édité par :
SIRATI - Laurine Assirati (Auto-Entreprise)
2 rue du Moulin au Roy,
14000 CAEN
Téléphone : 0620128102
E-mail : sirati.design@gmail.com
Numéro SIREN : 920525854
Numéro de SIRET : 902052585400021 Capital social : 0€
Directrice de la publication : Laurine ASSIRATI
2. Hébergeur du Site
Le Site est hébergé par :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
USA
Tel: +1 650 253 0000
Fax: +1 650 253 0001
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété de SIRATI ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, copie ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
4. Données Personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur, les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées dans le respect de notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
6. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la République Française, et tout litige découlant de ces mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la République Française.
7. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à sirati.design@gmail.com