Mentions légales


Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons des informations légales suivantes :

1. Éditeur du Site

Le site Web [www.sirati.fr] est édité par :

SIRATI - Laurine Assirati  (Auto-Entreprise) 

2 rue du Moulin au Roy,

14000 CAEN

Téléphone : 0620128102

E-mail : sirati.design@gmail.com

Numéro SIREN : 920525854

Numéro de SIRET : 902052585400021 Capital social : 0€

Directrice de la publication : Laurine ASSIRATI

2. Hébergeur du Site

Le Site est hébergé par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
USA
Tel: +1 650 253 0000
Fax: +1 650 253 0001

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété de SIRATI ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, copie ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

4. Données Personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées dans le respect de notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

6. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la République Française, et tout litige découlant de ces mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la République Française.

7. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à sirati.design@gmail.com